VALIDATION JURIDIQUE REQUISE
Ce document est une trame structurelle, et non un conseil juridique. Il n'a pas été relu par un avocat. Il doit être révisé et adapté avant publication. Ne vous y fiez pas en l'état.
Conditions générales
Dernière mise à jour: [À compléter avec votre avocat]
Services
RG CORPORATE propose un accompagnement à la conduite pour conducteurs titulaires du permis. Il ne s'agit pas d'une auto-école et nous ne préparons pas à l'examen du permis de conduire.
Réservations et planification
[Modalités de réservation, report et délais de prévenance à définir.]
Tarifs et paiement
Les prix des programmes sont indiqués hors taxes. [Conditions de facturation, moyens de paiement acceptés et modalités de facturation entreprise à définir.]
Annulations
[Politique d'annulation et de non-présentation à définir.]
Conditions requises
Les clients doivent détenir un permis de conduire valide en France pendant toute la durée du programme, ainsi qu'une assurance valide pour tout véhicule utilisé. [À confirmer selon vos dispositions réelles de véhicule et d'assurance.]
Responsabilité
[Clauses de responsabilité et couverture d'assurance à rédiger avec un avocat maîtrisant la responsabilité civile française.]
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. [Juridiction compétente à confirmer.]